PILE A JOUR
Mentions légales
Cette page présente les informations légales relative au site internet Pile à Jour, conformément à la réglementation en vigueur.
1 - Editeur du site
Le site internet pileajour.fr est édité par :
Pile à Jour
Micro-entreprise
MEMBRUT Morgane
Assistante administrative pour particuliers et professionnels
17620 Echillais
Non assujettie à la TVA (article 293 B du CGI)
Nom commercial :
Statut juridique :
Représentante :
Activité :
Adresse du siège :
SIREN :
SIRET :
Numéro de TVA intracommunautaire :
2 - Hébergement du site
Le site pileajour.fr est hébergé par :
Odoo S.A.
Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique
www.odoo.com
Hébergeur :
Adresse :
Site Internet :
3 - Contact
Pour toute question concernant le site ou les services proposés :
E-mail :
Téléphone :
4 - Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site pileajour.fr (textes, visuel, logo, éléments graphiques, structure, etc.) est la propriété exclusive de Pile à Jour, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, en tout ou partie, est interdite sans l'accord écrit préalable de la propriétaire du site.
5 - Liens hypertextes
Le site pileajour.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Pile à Jour ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites tiers ni des éventuels dommage pouvant résulter de leur utilisation.
6 - Droit applicable
Le présent site et son contenu sont soumis au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. A défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.